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Rentrée scolaire 2019 : l'essentiel à savoir

Programmes scolaires, calendrier des vacances, fournitures, organisation des enseignements au collège, bac 2021, téléphone portable, allocation de rentrée et bourses, assurance, santé, cantine... Tout ce qu'il faut savoir sur la rentrée avec Service-public.fr.

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22 août - Vie et services publics

Quelles sont les dates d'ouverture de la chasse pour la saison 2019-2020 ?

La question : « J'habite dans le Cantal et je voudrais savoir à partir de quelle date nous sommes autorisés à chasser dans le département. »

La réponse de Service-public : « L'ouverture générale de la chasse dans le Cantal a été fixée au 8 septembre 2019 par arrêté préfectoral. Vous pouvez retrouver les dates pour l'ensemble des départements de métropole et d'outre-mer sur le site internet de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). »

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22 août - Vie et services publics

Parlement : une session extraordinaire à partir du 10 septembre 2019

Un décret du 21 août 2019 portant convocation du Parlement en session extraordinaire a été publié au Journal officiel du 22 août 2019.
Le Parlement est convoqué en session extraordinaire à compter du 10 septembre 2019.
Les principaux projets de loi à l'ordre du jour de cette session extraordinaire sont les suivants :
projet de loi d'orientation des mobilités ;
projet de loi relatif à l'énergie et au climat ;
projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie (...) lire la suite

22 août - Vie et services publics

Bac 2021 : durée des épreuves écrites et orales

Quelle sera la durée de l'épreuve de mathématiques ? Celle de philosophie sera-t-elle écrite ou orale ?... Un arrêté paru au Journal officiel du 6 août 2019 précise les modalités des épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique pour chaque matière à compter de 2021.

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21 août - Vie et services publics

Projet de décret relatif au dispositif de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques

21 août - 15 septembre 2019 lire la suite

21 août - Vie et services publics

La filière équine en France : l'impact du droit européen et du Brexit

Après les chiens et les chats, les chevaux, poneys et ânes sont les animaux que les Français préfèrent. Le cheptel des équidés s'élève à plus de 1 100 000 en 2016. Dans un contexte difficile, quelles sont l'influence du droit européen et les conséquences prévisibles du Brexit sur la filière équine française ?
L'économie de la filière équine
Quatre grands secteurs d'activité composent l'économie de la filière équine : courses hippiques, sports et loisirs, travail, viande chevaline. 237 hippodromes et 5 500 (...) lire la suite

20 août - Vie et services publics

Doit-on payer les mêmes charges d'ascenseur au rez-de-chaussée et dans les étages ?

La répartition des charges d'entretien et de réparation de l'ascenseur de votre immeuble doit tenir compte, en plus de la superficie des lots, de leur situation dans l'immeuble et de l'utilité théorique du service rendu à chaque lot. En effet, l'usage et l'utilité d'un ascenseur ne sont pas les mêmes si l'on habite au 1^er ou au 12^e étage.

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19 août - Vie et services publics

Instruction obligatoire, réforme du lycée : les nouveautés de la rentrée scolaire 2019

Cette année, la rentrée des élèves est fixée au lundi 2 septembre et celle des enseignants le vendredi 30 août. Cette rentrée scolaire 2019 est marquée par l'entrée en vigueur de la loi pour une école de la confiance et la mise en place d'une nouvelle organisation du lycée. La circulaire de rentrée publiée par le ministre de l'éducation donne la priorité à l'enseignement du premier degré, et en particulier à l'école maternelle.
Ce qui change dans l'enseignement du premier degré
L'âge de l'instruction (...) lire la suite

19 août - Vie et services publics